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DOSSIER

Le corps criminel au xixe siècle : du trouble des facultés de l’âme à la dégénérescence

Laurence Guignard
p. 61-73

Résumé

Si les éléments subjectifs du crime que sont la volonté et l’intention criminelles sont traditionnellement au cœur des investigations judiciaires, le corps des criminels y trouve une place nouvelle au xixe siècle, autour du lancinant problème de la « folie criminelle » et de l’idée d’un ancrage biologique des penchants et des comportements. La maladie mentale qui, depuis l’Antiquité, constitue une limite à l’exercice de la justice, est une thématique renouvelée au xixe siècle. Le principe en est formalisé avec l’article 64 du Code pénal sur la démence, mais surtout s’ouvre alors un dialogue, parfois conflictuel mais également productif, entre droit et médecine. C’est en réalité le sujet classique qui se transforme, sous l’impulsion de la médecine morale qui étend le champ de l’aliénation mentale et multiplie les formes et les degrés des troubles de l’esprit, sous l’impulsion aussi, dans un second temps, d’une médecine anatomo-pathologique qui veut ancrer la maladie mentale dans le corps, mais aussi parce que l’enquête judiciaire prétend décrypter de plus en plus précisément l’intériorité morale des inculpés. Dans cet effort, le corps, devenu siège de la subjectivité en des formes de plus en plus déterministes, détient une place fondamentale. Le corps des inculpés, devenus délinquants, forme ainsi un nouveau territoire politique qui voit la « dangerosité » se substituer à la « perversité de l’âme ».

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Entrées d’index

Géographie :

France

Chronologie :

XIXe siècle
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Texte intégral

  • 1 Georges Canguilhem, « Qu’est-ce que la psychologie ? », Études d’histoire et de philosophie des sci (...)

1Au xixe siècle, on le sait, le corps des criminels polarise les regards. Il fait l’objet de lectures multiples, destinées tout autant à fixer le régime des châtiments qu’à lire la part obscure de leur subjectivité. Une politique du corps s’y dégage qui préside à la naissance d’un corps délinquant, objet des regards savants. Les évolutions sont à la mesure de la production discursive qui concerne un double processus dont l’articulation est complexe : un premier pan autour de la naissance d’un sujet psychique, portée par la médecine morale du premier xixe siècle, et le deuxième, son corollaire presque inverse, qui enracine dans l’intimité du corps l’origine des comportements. Le corps, désormais conçu comme le siège de l’identité individuelle, devient le siège de la subjectivité. En abandonnant le régime ancien des correspondances entre corps et âme pour entrer, dans la seconde moitié du siècle, dans l’ère de « la biologie des comportements humains », selon l’heureuse formule de Georges Canguilhem1, le xixe siècle inaugure une période d’incertitudes qui implique également les mécanismes institutionnels de jugement des criminels.

  • 2 Laurence Guignard, Juger la folie. La folie des criminels devant les assises au xixe siècle, Paris, (...)

2La justice en effet, parce qu’elle s’attache aux rapports que les individus entretiennent avec leurs actions, autour de notions centrales comme la responsabilité ou la culpabilité, est un bon observatoire pour cerner ces évolutions. Le socle théorique de la justice, le droit, la doctrine, ou les pratiques judiciaires, qui sont pourtant bien moins fréquemment évoqués que l’histoire de la psychiatrie, travaille en effet pour s’adapter et formuler des réponses judiciaires. Le développement des interrogations sur l’état mental de même que son complément, le processus d’individualisation des peines apparaissent ainsi comme des éléments essentiels de ces lentes mutations du sujet2. On se propose ici d’aborder l’histoire de la doctrine produite par les juristes autour de l’antique problématique de l’irresponsabilité pénale des aliénés, dans ses échanges avec la jeune « médecine spéciale ». Au cours du xixe siècle, deux moments apparaissent déterminants dans cette appréhension du « corps » des criminels, entre psychisme et organicisme : les années 1820, dominées par la médecine morale autour de la notion-clé de monomanie, puis les années 1850 qui voient émerger des conceptions organicistes de l’aliénation mentale.

La « crise » des années 1820 : monomanie homicide et psychologie du crime

3Si la médecine mentale produit à partir de la fin du xviiie siècle une nouvelle conception de l’aliénation mentale, celle-ci ne s’impose pas aisément à l’institution judiciaire car elle rencontre une solide doctrine juridique constituée anciennement, formant un socle structuré et, en cela, résistant. Les jurisconsultes, dès l’ancien régime, ont ainsi réfléchi aux implications pénales de la folie à partir de sa traduction juridique qu’est l’irresponsabilité. Ils en ont dégagé les éléments essentiels à sa définition légale : l’inconscience et la disparition de la volonté qui, en abolissant la subjectivité, entraînent la disparition de l’élément moral du crime et donc de la culpabilité. C’est ainsi que se formule l’article 64 du Code pénal de 1810 : « Il n’y a ni crime ni délit lorsque l’accusé était en état de démence au temps de l’action ».

  • 3 Paolo Zachias, Questions médico-légales, des fautes médicales sanctionnées par la loi [1651], éditi (...)
  • 4 Muyart de Vouglans, Institutes au droit criminel, Paris, 1757, p. 40.
  • 5 Jean-Marie Le Graverend, Traité de législation criminelle en France, Paris, 1830, p. 471.
  • 6 Faustin Hélie et Adolphe Chauveau, Théorie du Code pénal, Paris, 1852, vol. 2, p. 243.
  • 7 Ibidem, p. 112.
  • 8 Ibidem, p. 243.
  • 9 Ibidem, p. 243.

4Cette définition juridique, abstraite, ancrée dans la philosophie morale, fait pourtant une place au corps car les juristes considèrent que la folie est une maladie corporelle dont le siège réside dans le cerveau. Ils s’inspirent de l’idée, déjà présente chez Descartes, qui attribue au cerveau le siège de la pensée. Elle est relayée par le traité de médecine légale de Paolo Zachias3 et prévaut dès le xviiie siècle chez la plupart des juristes. Pour Muyart de Vouglans, par exemple, « la folie est une maladie du cerveau »4. La définition est intacte encore dans les années 1830, on évoque alors l’aliénation mentale comme étant le produit de lésions organiques. Jean-Marie Le Graverend affirme ainsi, en 1830, que la folie est « applicable seulement à des maladies réelles, des affections que ne peut ni prévoir, ni prévenir, ni réprimer celui qui a le malheur d’y être sujet »5. De même, Adolphe Chauveau et Faustin Hélie, qui se penchent très sérieusement sur la question en 1837, conservent les définitions qui font de la folie une maladie physique, conçue comme une atteinte du corps : « La démence n’est point une expression générique qui puisse envelopper toutes les aberrations de l’esprit6. […] La loi, sous l’expression générale de démence, n’a pu comprendre que des maladies mentales »7, c’est-à-dire, précisent-ils, un « dérangement organique des facultés intellectuelles »8, ou plus précisément une « maladie du cerveau »9.

  • 10 Georges Canguilhem, « Les physiologistes du xixe siècle : Écoles et individualités », Études d’hist (...)
  • 11 Juan Rigoli, Lire le délire. Aliénisme, rhétorique et littérature en France au xixe siècle, Paris, (...)
  • 12 Paris, 1805.
  • 13 Olivier Faure, « Le regard des médecins », dans Alain Corbin (dir.), Histoire du corps, Paris, Seui (...)
  • 14 François-Emmanuel Fodéré, Essai médico-légal sur les diverses espèces de folie vraie, simulée et ra (...)

5Sans rompre totalement avec cette conception ancienne, les médecins s’en éloignent cependant progressivement dès la fin du xviiie siècle, tandis que l’intérêt pour la dimension « psychologique » de l’aliénation mentale se développe10. Les nouvelles conceptions, qui puisent largement aux sources de la philosophie morale, font en effet de la maladie mentale une perturbation des facultés de l’âme. Les médecins évoquent alors des « lésions des facultés morales », en utilisant le terme « lésion », issu du vocabulaire anatomo-clinique, pour définir un champ d’action, des séries de symptômes qui relèvent de la psychologie11. La maladie mentale est alors conçue comme une pathologie des facultés morales, mélange si étrange pour nous d’abstraction et d’organicisme. Le procédé s’inscrit dans le cadre conceptuel organisant les relations entre corps, âme et « psychisme » qui est celui du corps-organisme, mais ne donne pas lieu à une théorisation systématique et semble connaître des exceptions. Philippe Pinel recherche ainsi les causes de l’aliénation mentale dans le cerveau tout autant que dans l’épigastre, siège des passions. Esquirol, dans son ouvrage précurseur Des passions considérées comme causes, symptômes et moyens curatifs de l’Aliénation mentale12, reconnaît pour sa part l’origine organique de certaines maladies comme la démence et l’idiotisme, mais son intérêt se porte vers les maladies dont il reconnaît l’origine morale (manie et mélancolie), et qui permettent la mise en œuvre du traitement moral, traitement par la parole qu’il contribue à définir et à imposer à la première médecine mentale. La maladie s’inscrit en effet dans un corps conçu comme un organisme, mettant en relation l’âme et le milieu, composé en partie d’abstractions telles que les facultés de l’âme, et compatible avec la théorie des humeurs comme avec celle des tempéraments13. Le siège de la folie est, par nature, diffus dans ce corps-organisme rétif à toute forme de déterminisme biologique, même si de nouvelles interrogations se font jour. Le célèbre médecin légiste Fodéré s’interroge ainsi en 1832 sur les moyens de « désigner avec certitude l’organe matériel impressionné par l’amour, la crainte, la haine, l’avarice, l’ambition, l’envie, une abstraction religieuse ou politique, […] qui n’ont par elles-mêmes aucune réalité physique à produire ces états inverses de la santé »14.

  • 15 Par exemple chez Beccaria ou Bentham.

6Ces mutations posent de nouveaux problèmes dans la première moitié du xixe siècle, car la nouvelle médecine mentale étend considérablement le champ de l’aliénation mentale. Les troubles de l’esprit apparaissent comme bien plus variés et gradués qu’auparavant, et surtout les diagnostics se fondent sur des symptômes psychiques. L’irrationalité des discours, l’inconséquence des comportements, viennent en effet rencontrer une doctrine pénale qui affirme depuis la fin du xviiie siècle que le crime est un geste rationnel susceptible de calcul15, et ouvrent une voie favorable à la maladie mentale. C’est sous cette impulsion qu’émerge la lancinante problématique de la « folie criminelle », qui contribue à accroître l’incertitude sur la nature du fait criminel et place la justice devant d’insolubles questionnements.

  • 16 Les Anormaux, Paris, Gallimard, 1999. Sur ces affaires voir aussi : Agnès Pedron, Le crime et la fo (...)
  • 17 Le procureur général Bellart rédige ainsi l’acte d’accusation d’Antoine Léger, Archives département (...)

7Les années 1820 marquent un premier moment de cristallisation des positions. L’affaire Antoine Léger, assassin, violeur et anthropophage, est en 1824, à côté d’Auguste Papavoine, assassin de deux enfants qu’il ne connaissait pas (1825), ou d’Henriette Cornier qui assassine sans motif un enfant dont elle avait la charge (1826), le premier procès d’une série où s’agite, avec parfois une grande virulence, la question de l’aliénation mentale. Ces procès sont connus et les caractéristiques de cette première « crise » des rapports médico-judiciaires ont déjà été relevées par Michel Foucault16 : elles concernent à chaque fois des crimes horribles et des inculpés qui, selon les grilles d’observation de l’époque, n’ont donné aucun signe antérieur d’aliénation mentale. Seul a été relevé, dans le cas de Léger ou de Papavoine, « un caractère sombre et taciturne ». Ce sont des crimes à la fois monstrueux et sans motif avéré. En outre, du point de vue juridique, ils n’entrent que très partiellement dans la catégorie de l’irresponsabilité : les inculpés avouent leurs actes, dont ils gardent la mémoire même s’ils ont de la peine à en donner l’explication. Les signes de la préméditation et les mesures de précaution forment autant de circonstances aggravantes et de preuves de leur conscience des faits. Le caractère monstrueux les place dans l’ancienne catégorie des crimes atroces, sous l’ancien régime exclusive de l’irresponsabilité pénale. Du point de vue des magistrats, dont certains encore dans les années 1820 ont entamé leur carrière sous l’ancien régime17, ces crimes ne renvoient pas à la folie mais au vice, et même à la perversité, endurcissement dans le crime produisant dans l’âme l’amour du mal. Encore liés au péché, ils réclament une peine exemplaire. Antoine Léger, Henriette Cornier, Auguste Papavoine, sont ainsi lourdement condamnés.

  • 18 Alexandre Brierre de Boismont, Observations médico-légales sur la monomanie homicide, Paris, 1827 ; (...)
  • 19 Étienne Esquirol, Des maladies mentales, Paris, 1838, t. 2, p. 2.

8Du côté médical, une lecture nouvelle se formule au contact de ces affaires, sous l’impulsion de quelques brillants médecins parisiens comme Étienne Georget, Étienne Esquirol ou Alexis Brière de Boismont, qui invoquent dans une série de publications l’aliénation mentale des inculpés et dénoncent des erreurs judiciaires18. Le diagnostic se fonde principalement sur des éléments moraux, l’irrationalité du crime sans motif est ainsi comprise comme un symptôme qui, dans le cas d’Antoine Léger, confine à l’imbécillité et renvoie dans les autres affaires à une nouvelle maladie qui va faire fortune : la monomanie, délire sur un objet unique, ici dans sa forme homicide, impulsion irrésistible à verser le sang. Esquirol en donne une définition qui préfigure les pulsions : « La volonté est lésée ; le malade, hors des voies ordinaires, est entraîné à des actes que la raison ou le sentiment ne déterminent pas, que la conscience réprouve, que la volonté n’a plus la force de réprimer ; les actions (délictueuses) sont involontaires, instinctives, irrésistibles »19.

  • 20 Robert Castel, L’ordre psychiatrique. L’âge d’or de l’aliénisme, Paris, Éd. de Minuit, 1976, p. 182
  • 21 Michel Foucault, Les Anormaux, op. cit., cours du 29 janvier 1975, p. 84.
  • 22 Michel Foucault, « L’évolution de la notion d’individu dangereux dans la psychiatrie légale », Dévi (...)

9La monomanie heurte la doctrine pénale en deux points : en permettant d’une part de concilier une folie partielle avec la conscience, et même la conscience morale, et d’autre part, en proposant une forme extrêmement ponctuelle d’aliénation mentale surgissant dans un paysage mental en apparence tranquille. La monomanie homicide, véritable folie de l’acte, permet en revanche de faire face à l’absence de motif rationnel en en faisant le résultat d’une irrésistible impulsion morbide. Si elle révèle l’intensité des interrogations sur l’origine des actes criminels, elle propose aussi de faire du crime un problème médical et non plus une question de morale ou de justice. Elle permet à la justice, comme l’a suggéré à juste titre Robert Castel, de « livrer à la médecine les cas insolubles (pour elle) des crimes monstrueux et sans motif »20. Pour Michel Foucault, le recours à cette « nature pathologique de la criminalité »21 réconcilie irrationalité du crime et déraison du criminel en inventant « cette entité absolument fictive d’un crime-folie, d’un crime tout entier folie, d’une folie qui n’est rien d’autre que crime. Ce que pendant plus d’un siècle on a appelé la monomanie homicide […]. Malgré toutes leurs réticences, les magistrats ont fini par accepter l’analyse psychologique des crimes à partir de cette notion si étrange et pour eux si inacceptable »22, compréhensible cependant comme une faille dans la définition juridique du crime comme acte rationnel et libre, et de la maladie mentale comme lésion physique.

10Dans le cas d’Antoine Léger cependant, la dimension organique de la maladie est mise en évidence par l’autopsie à laquelle procède Esquirol après l’exécution capitale du condamné, qui semble intervenir comme le triomphe des hypothèses médicales apportant, un peu tard, une preuve de démence audible dans le contexte judiciaire. C’est très certainement, outre le caractère spectaculaire du crime commis, la force de cette preuve fondée sur la matérialité du corps qui explique l’inscription de l’affaire dans le corpus médical consacré à la monomanie homicide, en dépit d’un diagnostic divergent.

La culpabilité, mesure « psychologique » du crime

  • 23 Voir par exemple les travaux de Pellegrino Rossi et de A. Chauveau et F. Hélie.
  • 24 Louis Elzéar Ortolan, Éléments de droit pénal. Pénalité - juridiction - procédure, suivant la scien (...)
  • 25 Louis Elzéar Ortolan, op. cit., p. 103.
  • 26 Louis Elzéar Ortolan, op. cit., p. 106.
  • 27 Louis Elzéar Ortolan, op. cit., p. 99.
  • 28 Louis Elzéar Ortolan, op. cit., p. 106.

11Quoiqu’ils en réfutent les conclusions, les juristes accordent de l’intérêt à ces textes médicaux qu’ils lisent et qu’ils utilisent dans leurs efforts de théorisation de la responsabilité et de la culpabilité marquant les années 183023. Ce qui motive leur intérêt pour les sciences de l’esprit provient, paradoxalement, de l’affirmation du caractère rétributif de la peine. Conçue comme la punition d’une faute, la peine doit s’ajuster à la culpabilité morale de l’inculpé. Dans ce but, l’examen de l’intériorité psychologique permet de mesurer de façon de plus en plus individualisée l’intensité des fautes commises. Certains ouvrages de droit témoignent de ce projet. Louis Elzéar Ortolan, célèbre juriste, et l’un des plus solides, développe une véritable analyse des « facultés psychologiques »24 et propose de recourir à « cette science spéciale connue sous le nom de psychologie ou science de l’âme »25. Ortolan propose ainsi de graduer la culpabilité en fonction de causes psychologiques, comme la « sensibilité qui exerce son influence sur le degré de culpabilité »26, ou de « l’intelligence [qui] à des degrés divers, parce qu’elle embrasse des facultés multiples dont les unes sont placées plus bas et les autres plus haut sur l’échelle intellectuelle27, […] des facultés intellectuelles, de la force ou de la faiblesse des caractères et des tempéraments »28.

  • 29 Élias Regnault, Du degré de compétence des médecins dans les questions judiciaires relatives aux al (...)
  • 30 Collard de Martigny, Annales d’hygiène publique et de médecine légale, Paris, 1833.

12La médecine morale pourrait être un interlocuteur supplémentaire. Néanmoins, dans les années 1820, la monomanie forme un obstacle trop important, en raison de son caractère polémique, et l’opposition est dans un premier temps extrêmement ferme. Les publications d’Elias Regnault29, puis de Collard de Martigny30, contestent ainsi le monopole médical sur une maladie mentale qui n’est pas strictement organique, et dénoncent des positions qui, au sein même du corps médical, ne font pas consensus. La monomanie proprement dite se voit ramenée au rang de simple passion et donc soumise à la responsabilité pénale.

  • 31 Pellegrino Rossi, Traité de droit pénal, Paris, 1829, p. 46.
  • 32 Victor Molinier, « De la monomanie envisagée sous le rapport de l’application de la loi pénale », R (...)
  • 33 Ibidem, p. 263.

13On trouve une argumentation semblable dans les ouvrages de doctrine des années 1830. Les monomanes, écrivent les juristes, ont conscience de ce qu’ils font : « Ils connaissent l’immoralité de leur penchant ; ils ont la conscience d’eux-mêmes et du mal qu’ils vont faire, […] ils en éprouvent le remords »31. Et c’est précisément pour cette raison qu’ils ne peuvent être considérés comme irresponsables pénalement. La monomanie est assimilée à une passion, fruit d’un abandon lent mais indiscutablement volontaire des devoirs moraux, qui peut éventuellement bénéficier de circonstances atténuantes, mais en aucun cas de l’irresponsabilité, car elle est le résultat d’un choix. Molinier écrit en 1853 : « S’il a le malheur, dans ces premiers moments, de ne pas écouter la voix de la sagesse et de la raison, s’il n’appelle pas à son aide la religion, si la voix de l’honneur ne parle plus dans son cœur, s’il s’abandonne à des pensées coupables et s’il se complait à les caresser, ses facultés affectives se pervertissent et il arrive un temps où les coupables penchants auxquels il s’est abandonné ont acquis une puissance telle qu’il devient difficile de leur résister. Voilà les faits qui se produisent chez le monomaniaque et chez tous les criminels »32. Tous ces individus sont atteints d’un mal moral33, et doivent par conséquent être punis.

  • 34 Laurence Guignard, « Aliénation mentale, irresponsabilité pénale et dangerosité sociale au xixe siè (...)
  • 35 Faustin Hélie et Adolfe Chauveau, op. cit., p. 218.

14Cette première phase critique de la monomanie précède cependant une période d’apaisement et de pénétration progressive des conceptions psychologiques de la maladie mentale dans le corpus juridique. L’occurrence « monomanie », dont on connaît le succès public, est davantage présente devant les tribunaux dans les années 1830 et fonde certains acquittements34. Elle pénètre également dans le corpus de doctrine qui discute et retravaille la question des folies partielles. Hélie et Chauveau reconnaissent ainsi « qu’il pouvait y avoir absence de raison, absence de la connaissance du bien et du mal relativement à certains objets, sans que vis-à-vis des autres il y eût altération sensible des facultés intellectuelles »35. La question de l’aliénation mentale se greffe alors sur celle de l’individualisation de la peine qui s’affirme au cours du xixe siècle, ce qui amène à confondre responsabilité et culpabilité sur le mode d’un continuum. C’est dans ce contexte que peut surgir une nouvelle question, découlant directement de celle des folies partielles : la gradation de la responsabilité pénale.

Retour au corps : instincts pervers, dégénérescence, impulsions

  • 36 Henri Legrand du Saulle, « De la responsabilité partielle dans la folie et les névroses. Travail lu (...)
  • 37 Alexandre Brière de Boismont, « Communication faite à la Société médico-psychologique le 18 mai 186 (...)
  • 38 Ibid., p. 23.
  • 39 Op. cit., p. 229.

15La question de la gradation de la responsabilité est profondément incompatible avec l’idée chrétienne du libre arbitre et le dogme de l’unité de l’âme, encore défendus par les juristes spiritualistes du xixe siècle. Elle surgit chez certains médecins qui réclament très tôt une considération spéciale pour ceux que l’on commence à nommer les « demi-fous », ou « fous moraux »36. En 1863, à l’appel d’Alfred Maury, la Société médico-psychologique ouvre ainsi un débat sur la responsabilité partielle des aliénés, en sollicitant un nombre impressionnant de personnalités médicales : Girard de Cailleux, Legrand du Saulle, Brière de Boismont, Auzouy, Jules Falret, Delasiauve, Belloc, Dally, Paul Janet, Michéa, Fournet. Les textes, publiés en 1863 et 1864 dans les Annales médico-psychologiques, proposent une argumentation très complète en faveur de la gradation de la responsabilité pénale. Il convient cependant de s’interroger sur les ressorts de ces propositions à caractère juridique émanant d’un espace médical. Avec la responsabilité partielle, qui autorise à réprimer des malades mentaux dans des conditions spécifiques, surgit en effet une nouvelle problématique qui aura la vie longue : la nécessité de protéger la société et de faire face à un danger criminel désormais incarné dans le corps des suspects. Alexis Brière de Boismont est pionnier dans cette nouvelle manière d’appréhender la violence criminelle. Il précise sa pensée dans ces termes : « Le premier point à rechercher est par conséquent de savoir si l’aliéné est responsable de ses actes comme les accusés jouissant de leur raison. Le second point est d’examiner s’il existe une responsabilité limitée, partielle ou proportionnelle, suivant la juste remarque de M. Legrand du Saulle, et quelles sont les mesures préservatrices que la société peut rendre à l’égard des aliénés de cette catégorie »37. En effet, « Si les accusés de crime ne peuvent être punis comme les coupables ordinaires, ils doivent être séquestrés, dans leur intérêt et dans celui de la société »38. Legrand du Saulle se prononce sur la durée de la séquestration qui doit être égale ou proportionnelle à la durée de la peine qui lui aurait été imputée39, confondant peine et traitement en un enfermement thérapeutique, sur le mode asilaire, dont la finalité est préventive.

  • 40 Théodore Auzouy, Annales médico-psychologiques, Paris, 1864.
  • 41 Louis Elzéar Ortolan, op. cit., p. 106. Jean Christophe Coffin décrit la folie morale « comme une n (...)

16La question de la responsabilité graduée s’introduit donc imperceptiblement à celle de la dangerosité, sans que le terme soit encore utilisé. Le danger est d’emblée lié à ces folies partielles, héritées des monomanies mais cependant avec un net infléchissement organiciste. Au cours du même débat, le docteur Auzouy, qui considère qu’il faut « admettre une échelle psychique ascendante et descendante »40, insiste sur le rôle de la « perversité des instincts » et de l’hérédité, de même que Brière de Boismont demande « l’approfondissement des recherches sur la responsabilité des aliénés, aux aliénés à instincts irrépressibles, à la folie transitoire, aux faibles d’esprit et aux épileptiques ». Le basculement de la médecine morale vers une médecine organiciste, où l’hérédité a une grande part, permet de prendre ce virage. Les instincts, déjà présents au moment de la monomanie homicide (une « monomanie instinctive » selon la nomenclature d’Esquirol), jouent un rôle charnière, d’autant plus qu’ils ont déjà leur « équivalent » juridique – les passions, qui en font un élément moral non exclusif de la responsabilité – et qu’ils parviennent à s’insérer dans la doctrine, par exemple chez Ortolan qui admet en 1856 « l’existence d’actes qui ne sont ni volontaires, ni raisonnés, des actes purement instinctifs, qu’il nous était impossible de prévenir ou de dominer »41.

  • 42 Paris, [1854], reprint 1994.
  • 43 Prosper Lucas, Traité physiologique et pratique de l’hérédité naturelle dans les états de santé et (...)

17Le développement de l’organicisme et l’abandon de la médecine morale sont patents dans les années 1850, avec l’article de Jean-Pierre Falret, De la non-existence des monomanies42, qui marque l’abandon des folies partielles, et les premières publications de Prosper Lucas et Benedict Morel sur l’hérédité43. Il est alimenté par un double mouvement de recherche médicale. D’une part, l’organicisme au sens strict qui émerge dès le début du siècle avec les travaux de Gall (1808), de Bayle et Calmeil sur la paralysie générale, future syphilis, puis ceux de Georget et Moreau de Tour sur le cerveau et le système nerveux. Le corps-organisme est progressivement abandonné, mais l’organicisme ne s’impose que très lentement à l’aliénisme. Pour les tribunaux, ces nouvelles propositions paraissent particulièrement intéressantes. Conformément à la doctrine, elles proposent un diagnostic fondé sur des éléments physiologiques objectifs de haute compétence et sur des maladies à l’étiologie clairement définie. Elles font du corps un territoire médical, abandonnant le domaine de la parole aux juges et limitant les zones de concurrence entre médecins et magistrats. Pour cette raison, la doctrine pénale entérine très tôt ces propositions, non sans un certain paradoxe de la part de juristes qui sont par ailleurs rétifs à toute forme de matérialisme. Il s’agit bien de s’en tenir à des maladies mentales et non à une détermination universelle des actes. À l’état de santé, le libre arbitre demeure par principe plein et entier.

18La seconde veine des propositions médicales s’inscrit dans la logique nouvelle du déterminisme biologique, dont la dégénérescence est la forme dominante dans la deuxième moitié du xixe siècle. Le concept, initié par Benedict Morel, marque très profondément l’ensemble de la société jusqu’à l’entre-deux-guerres. Il renforce l’ancrage corporel des comportements et systématise le facteur héréditaire. Alimentant de profondes angoisses, la dégénérescence favorise le basculement vers une justice de défense sociale où l’anormalité, puis le danger social des criminels dégénérés, donnent légitimité à des peines éliminatrices.

  • 44 Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle, Tome 90, année 1885, Pari (...)

19Si, jusqu’aux années 1880, les fondements spiritualistes de la justice pénale offrent de solides protections au classicisme pénal, la défaite de 1870 et la victoire de la République marquent le tournant. À côté d’une série de réformes juridiques de défense sociale qui introduisent en 1885 la relégation des récidivistes, la libération conditionnelle et, en 1891, le sursis des primo-délinquants, la responsabilité graduée émerge dès 1885 dans un arrêt de la Cour de cassation qui admet que l’on « condamne un prévenu tout en constatant, pour justifier la modération de la peine, qu’il ne jouit pas de la somme ordinaire de jugement que caractérise un complet discernement des choses et qu’il y a en lui un certain défaut d’équilibre qui, sans annuler sa responsabilité, permet cependant de la considérer comme limitée »44.

  • 45 Circulaire garde des Sceaux Chaumié du 12 décembre 1905.

20En 1905, la célèbre circulaire du garde des Sceaux Chaumié, adressée aux procureurs généraux, prolonge l’évolution en invitant les experts psychiatres à rechercher dans quelle mesure l’accusé peut révéler « des anomalies physiques, psychiques ou mentales » ne relevant pas de l’aliénation mentale au sens de l’article 64, mais justiciables d’une « responsabilité atténuée »45. Ce n’est cependant qu’avec la réforme du Code pénal en 1994 que cette possibilité de modifier la peine en fonction de l’état mental entre dans le corpus juridique (article 122-1) et vient conclure une longue histoire médico-judiciaire de la maladie mentale.

21L’ensemble des productions discursives auxquelles ces échanges ont donné lieu a permis de montrer leur rôle de matrice dans les mutations du sujet au xixe siècle, entre psychologie et biologie, suivant des mécanismes dont on a essayé de rendre compte de manière détaillée. La conciliation est difficile entre le domaine juridique qui fonde l’aliénation mentale sur le corps et qui conçoit le sujet de droit, et donc aussi le criminel, comme un individu libre et rationnel, et la médecine qui propose alternativement, et peut-être de façon complémentaire, une psychologie et une biologie des comportements, qui fait des actes des impulsions attribuées à des instincts dont on situe de plus en plus l’origine dans le corps, un corps hérité qui préexiste au sujet. La conciliation produit néanmoins ce corps délinquant, objet des regards savants et d’institutions hybrides chargées de protéger la société, au prix d’un abandon des conceptions classiques du sujet de droit.

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Notes

1 Georges Canguilhem, « Qu’est-ce que la psychologie ? », Études d’histoire et de philosophie des sciences, Paris, 1989, p. 376.

2 Laurence Guignard, Juger la folie. La folie des criminels devant les assises au xixe siècle, Paris, PUF, 2010.

3 Paolo Zachias, Questions médico-légales, des fautes médicales sanctionnées par la loi [1651], édition bilingue, Aix-en-Provence, 2006.

4 Muyart de Vouglans, Institutes au droit criminel, Paris, 1757, p. 40.

5 Jean-Marie Le Graverend, Traité de législation criminelle en France, Paris, 1830, p. 471.

6 Faustin Hélie et Adolphe Chauveau, Théorie du Code pénal, Paris, 1852, vol. 2, p. 243.

7 Ibidem, p. 112.

8 Ibidem, p. 243.

9 Ibidem, p. 243.

10 Georges Canguilhem, « Les physiologistes du xixe siècle : Écoles et individualités », Études d’histoire et de philosophie des sciences, Paris, 1989, en particulier p. 242.

11 Juan Rigoli, Lire le délire. Aliénisme, rhétorique et littérature en France au xixe siècle, Paris, Fayard, 2001, p. 33.

12 Paris, 1805.

13 Olivier Faure, « Le regard des médecins », dans Alain Corbin (dir.), Histoire du corps, Paris, Seuil, 2005, vol. 2, p. 16.

14 François-Emmanuel Fodéré, Essai médico-légal sur les diverses espèces de folie vraie, simulée et raisonnée, sur leurs causes et les moyens de les distinguer ; sur leurs effets excusans ou atténuans devant les tribunaux, et sur leur association avec les penchans au crime et plusieurs maladies physiques et morales, Strasbourg, 1832, p. 43.

15 Par exemple chez Beccaria ou Bentham.

16 Les Anormaux, Paris, Gallimard, 1999. Sur ces affaires voir aussi : Agnès Pedron, Le crime et la folie. Trois causes célèbres de la monomanie homicide et la naissance de la psychiatrie médico-légale (1824-1830), thèse de l’université Paris V dirigée par Gladys Swain, 1984 ; Jean-Pierre Peter, « Ogres d’archives », Nouvelle revue de psychanalyse, 1972.

17 Le procureur général Bellart rédige ainsi l’acte d’accusation d’Antoine Léger, Archives départementales des Yvelines, 2 U132.

18 Alexandre Brierre de Boismont, Observations médico-légales sur la monomanie homicide, Paris, 1827 ; Étienne Esquirol, Notes sur la monomanie homicide, Paris, 1827 ; Étienne-Jean Georget, Examen médico-légal des procès criminels des nommés Léger, Feldtmann, Lecouffe, Jean-Pierre et Papavoine, dans lesquels l’aliénation mentale a été alléguée comme moyen de défense, suivi de quelques considérations médico-légales sur la liberté morale, Paris, 1825 ; Discussion médico-légale sur la folie ou aliénation mentale, Paris, 1826 ; Nouvelle discussion médico-légale sur la folie ou aliénation mentale, suivie de l’examen de plusieurs procès criminels dans lesquels cette maladie a été alléguée comme moyen de défense, Paris, 1828 ; Henri Marc, « Considérations médico-légales sur la monomanie et particulièrement sur la monomanie incendiaire », Annales d’hygiène publique et de médecine légale, octobre 1833, 20e numéro.

19 Étienne Esquirol, Des maladies mentales, Paris, 1838, t. 2, p. 2.

20 Robert Castel, L’ordre psychiatrique. L’âge d’or de l’aliénisme, Paris, Éd. de Minuit, 1976, p. 182.

21 Michel Foucault, Les Anormaux, op. cit., cours du 29 janvier 1975, p. 84.

22 Michel Foucault, « L’évolution de la notion d’individu dangereux dans la psychiatrie légale », Déviance et Société, Genève, 1981, p. 403-422.

23 Voir par exemple les travaux de Pellegrino Rossi et de A. Chauveau et F. Hélie.

24 Louis Elzéar Ortolan, Éléments de droit pénal. Pénalité - juridiction - procédure, suivant la science rationnelle, la législation positive et la jurisprudence, avec les données de nos statistiques criminelles, Paris, 1855, p. 102.

25 Louis Elzéar Ortolan, op. cit., p. 103.

26 Louis Elzéar Ortolan, op. cit., p. 106.

27 Louis Elzéar Ortolan, op. cit., p. 99.

28 Louis Elzéar Ortolan, op. cit., p. 106.

29 Élias Regnault, Du degré de compétence des médecins dans les questions judiciaires relatives aux aliénations mentales et des théories physiologiques sur la monomanie, Paris, 1828 ; id., Nouvelles réflexions sur la monomanie homicide, le suicide et la liberté morale, Paris, 1830.

30 Collard de Martigny, Annales d’hygiène publique et de médecine légale, Paris, 1833.

31 Pellegrino Rossi, Traité de droit pénal, Paris, 1829, p. 46.

32 Victor Molinier, « De la monomanie envisagée sous le rapport de l’application de la loi pénale », Revue de législation et de jurisprudence, T. 46, 1853, p. 266.

33 Ibidem, p. 263.

34 Laurence Guignard, « Aliénation mentale, irresponsabilité pénale et dangerosité sociale au xixe siècle. Étude d’un cas de fureur (Théodore Durand) », Crime, histoire & sociétés, n° 2, 2006, p. 83-100 ; id, « Folie ou passion ? Étude sur une enquête criminelle : Jules Rousse (Acquittement d’un monomane, 1855) », Revue d’Histoire du xixe siècle, juillet 2008, p. 37-57.

35 Faustin Hélie et Adolfe Chauveau, op. cit., p. 218.

36 Henri Legrand du Saulle, « De la responsabilité partielle dans la folie et les névroses. Travail lu par l’auteur le 23 février 1863 à la Société médico-psychologique à l’ouverture de la discussion sur la responsabilité partielle », Annales médico-psychologiques, T. 1, mars 1863, p. 209-231.

37 Alexandre Brière de Boismont, « Communication faite à la Société médico-psychologique le 18 mai 1863 », Annales médico-psychologiques, T. 2, 1863, p. 175.

38 Ibid., p. 23.

39 Op. cit., p. 229.

40 Théodore Auzouy, Annales médico-psychologiques, Paris, 1864.

41 Louis Elzéar Ortolan, op. cit., p. 106. Jean Christophe Coffin décrit la folie morale « comme une notion qui se décline en “manie raisonnante”, folie sans délire, “folie d’action”, “monomanie affective” et “folie morale” ». Elle a pour origine l’expression anglaise “moral insanity”, transmise en France par J. C. Prichard (1786-1848), mais s’ancre dans les réflexions de Pinel et Esquirol sur la manie raisonnante. Jean-Christophe Coffin, « La “folie morale” au xixe siècle », dans Laurent Mucchielli (dir.), Histoire de la criminologie française, Paris, La Découverte, 1994. Michel Foucault, dans Les Anormaux, a également insisté sur l’importance de ce concept qui, à partir de l’idée de délire des actes, permet l’émergence de la théorie des instincts, puis de la dégénérescence.

42 Paris, [1854], reprint 1994.

43 Prosper Lucas, Traité physiologique et pratique de l’hérédité naturelle dans les états de santé et de maladie du système nerveux, Paris, 1847 ; Benedict Morel, Traité des dégénérescences physiques, intellectuelles et morales de l’espèce humaine, Paris, 1857.

44 Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle, Tome 90, année 1885, Paris, 1887, p. 285, n° 170. Il s’agit du rejet du pourvoi d’Émile Picollet contre un arrêt rendu le 30 avril 1885 par la Cour d’appel de Chambéry.

45 Circulaire garde des Sceaux Chaumié du 12 décembre 1905.

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Pour citer cet article

Référence papier

Laurence Guignard, « Le corps criminel au xixe siècle : du trouble des facultés de l’âme à la dégénérescence », Cahiers d'histoire. Revue d'histoire critique, 118 | 2012, 61-73.

Référence électronique

Laurence Guignard, « Le corps criminel au xixe siècle : du trouble des facultés de l’âme à la dégénérescence », Cahiers d'histoire. Revue d'histoire critique [En ligne], 118 | 2012, mis en ligne le 01 janvier 2012, consulté le 30 octobre 2014. URL : http://chrhc.revues.org/2502

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Auteur

Laurence Guignard

Université de Nancy - CRULH

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